Déposée le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FESTIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIHA domicilié(e) 2 Place des Droits de l'Homme - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 588 131 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque FESTIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIHA SAS, Société par actions simplifiée - 2 Place des Droits de l'Homme - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 808588131
IPSIDE, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538833 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 6 avril 2016 - Changement d'adresse n°666352 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690247 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746070 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits, zestes de fruits. Fruits et légumes préparés et séchés pour l'apéritif. Graines préparées. Noix, noisettes, amandes, noix de coco, séchées et préparées. Olives préparées et conservées. Pommes chips. En-cas à base de fruits. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments et épices. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Condiments à base de fruits. Herbes potagères conservées (assaisonnements). Boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat. Confiserie, sucreries, bonbons. Décorations comestibles pour gâteaux. Confiseries à bases d'arachides et d'oléagineux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FESTIFRUITS"